Bernard Debief

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Debief (Bernard)
notaire honoraire à la résidence de Gray ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: DEBIEF (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard DEBIEF, Patrick ROUSSE, Marc CHARLOT et Marie-France GENIN, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gray (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
JORFTEXT000020480959(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200904/04/2009
De: Bernard Debief
notaire associé à Gray (Haute-Saône)
Objet:
Membres
Titulaires
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
JORFTEXT000000807639(source JORF)
renouvellement
28 Octobre 200428/10/2004
De: Bernard Debief
notaire associé à Gray (Haute-Saône)
Objet:
Membres
Titulaires
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret no 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
JORFTEXT000000591323(source JORF)
renouvellement
12 Octobre 200112/10/2001
De: Debief (Bernard)
notaire à Gray (Haute-Saône)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
mentionnée à l'article 1er
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
JORFTEXT000000739616(source JORF)
désignation
16 Octobre 199816/10/1998
De: Debief (Bernard)
notaire à Gray
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Debief (Bernard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Lionel Ducloux et Patrick Rousse, notaires associés, titulaire d'un office notarial à la résidence Mantoche (Haute-Saône)
notaire
JORFTEXT000000538407(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Debief (Bernard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Gray (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
JORFTEXT000000538407(source JORF)
cessation de fonction
18 Juin 199118/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.